ORDRE DE LA ROSE-CROIX AMORC DE LANGUE FRANCAISE (association régie par la loi de 1901)
Numéro de dépôt :
95592125
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2005
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 octobre 1995 par l'association loi 1901 ORDRE DE LA ROSE-CROIX AMORC DE LANGUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE DE LA ROSE-CROIX AMORC DE LANGUE FRANCAISE domicilié(e) Château d'Omonville, 27110 LE TREMBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592125.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORDRE DE LA ROSE-CROIX AMORC DE LANGUE FRANCAISE (association régie par la loi de 1901) - Château d'Omonville, 27110 LE TREMBLAY - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Bijouterie, joaillerie, horlogerie.Publication sur papier, livres, revues, brochures, manuels, photographies, papeterie, cartes articles d'écriture, matériel d'instruction ot d'enseignement (à l'exception des appareils). Insignes en métal non précieux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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